|
|
|||
|
32 REGISTRES DU BUREAU [i544]
|
|||
|
|
|||
|
XLVII. — Description des mais<
6 mai 154 4.
Advis el deliberacion de Conseil assemblé en l'Oslel de la Ville de Paris, le vime jour de May mil vc xliiii, dont a esté baillé coppie signé et cacheté à chascun Quartenier :
Premierement, en chascun quartier, eslire huit personnes, savoir est ung de Mess" de la Court, ung des Comptes, ung Conseiller de Ville, ung homme d'église, le Quartenier et trois notables bourgeois, si faire ce peult. Lesquelz feront le serment à la Ville que en leurs loyaultez et consciences ilz procederont à faire ce qui s'ensuit :
C'est assavoir que ilz, ou les quatre d'eulx, pour l'empeschement des autres, feront descriptions au long et particulierement de chascune maison dud. quartier; prandront par escript les noms des demourans en icelle, tant proprietaires que locatifz, escripveront le pris du louage de chascun locatif, soit pour la totalité de la maison ou pour partie et por-cion ; et au cas de reffuz, feront commandement ausd, locatifz de le declairer, sur peyne d'amende arbitraire, leur signiflîant que, par deffault d'obeyr et d'avoir faul-cement et contre verité declairé led. pris dud. louage, lad. amende sera taxée contre eulx par les Prevost des Marchans et Eschevins, et sur eulx levée selon la taxe qui en sera faicte, sans diminution de la cottité en laquelle ilz seront cotisez; et par faulte d'avoir fourny dud. bail à louage, ilz seront contrainctz se purger par serment et faire declaration dud. louage; et en deffault de le declairer, sera neantmoings procedé par les dessusdiclz à faire estime du louage de lad. maison.
Item, et pour plus certainement entendre et savoir au vray le pris desd, louages, seront par les dessusdietz enquis des proprietaires desd, maisons du pris desd, louages.
XLVIII. — Articles pour i
2 juin 1544.
Du ne jour de Juing mil vc xliiii.
Aujourd'uy a esté conclud en assemblée de Ville que, pour obeyr au Roy, affin de luy dire quelz nombre de pionniers lad. Ville pourroit promptement mectre sus pour icelle fortiffier, les Quarteniers apporteront les roolles qui furent faictz pour semblable affaire l'an mil vc xxxvi, le xxx" juillet, les ennemys tenans la ville de Peronne assiégée. Et sera besoing
|
ns de la Ville et faulxrourgs.
Fol. 44 v°.)
Item, pourront les dessusdietz faire papier appart, en leurs loyaultez et consciences, des qualitez et con-dicions desdictz locatifz, pour, en faisant les cotisa-cions, y avoir tel esgard que de raison.
Item, visiteront les maisons des proprietaires, en gros et par preuves apparantes, pour, en leur conscience, faire estime du pris que chascune pourroit valloir de louage par chascun an, et ce tant en la Ville que ès faulxbourgs dud. quartier.
Lesquelles choses seront redigées par escript et signées de tous lesd, huit ou quatre dessus nommez, et seront apportées au Bureau de l'Ostel de lad. Ville, pour proceder, avecques lesd, huit ou quatre, à la particuliere cotisacion.
Sire Thomas Lelorrain, Quartenier de lad. Ville, faictes savoir à M' Jehan Lecharron, Conseiller en la Court, MonsrdePompoingz, auditeur des Comptes, Pierre Favyn, Adam Bailly, Anthoine Turpin, Monsr de Chambourcy et Mre Josse, prebstre, esleuz de voslred. quartier, pour faire et acomplir le contenu cy dessus, qu'ilz ayent à eulx trouver, demain deux heures de relevée précisement, en l'Oslel de ceste Ville, pour faire le serment et entendre au surplus ce qui leur sera ordonné, suyvant le voulloir du Roy ; et 5 ce ne faictes faulte.
Faict au Bureau de l'Ostel de lad. Ville, le sixiesme jo.ir de May mil vc xliiii.
Eta esté faict ct porté pareil mandement et articles a tous les seize Quarteniers d'icelle Ville; et aucuns desquelz mandez sont comparuz et ont faict le serment, les vu, viii, ix et x" jours de May ensuivant, de faire et acomplir le contenu ès articles et mandement cy dessus.
A FORTIFICATION DE PARIS.
(Fol. 46.)
semblablement recouvrer les roolles qui furent lors faictz de la contribution de chascune des commu-naultez particulierement, comme de la court de Parlement, Chambre des Comptes, gens d'église et autres.
Fault contraindre chascun Quartenier ayant faulxbourgs, d'assembler aujourd'uy les habitans desd, faulbourgs et ceulx de la Ville qui y ont mai-
|
||
|
|
|||